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L'Agora vue de la colline de l'Aréopage (photo
MSM)

L'emplacement supposé de l'Héliée,
au pied de la colline de l'Aréopage ( Photo MSM)

Jeton de vote d'héliaste.
musée de l'Agora (photo MSM) |
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"Lorsque le peuple est maître des
tribunaux, il est maître de la cité" (Aristote,
Politique)
La justice athénienne a fait l'objet de maintes
critiques et railleries à cause de l'inflation des affaires,
donnant l'image d'une cité procédurière et
chicanière. Dans un
passage célèbre des Nuées d'Aristophane,
Strepsiade, à qui un disciple de Socrate montre Athènes
sur une carte du monde, ne reconnaît pas sa cité
parce qu'il n'y voit pas de juges en séance ! On trouve
la même critique dans le pamphlet du vieil oligarque, qui
estime que les Athéniens font plus de procès à
eux seuls que tous les autres grecs réunis. Ces observations
ne sont certes pas sans fondement mais un démocrate convaincu
peut aussi considérer que, si les procès étaient
plus nombreux à Athènes qu'ailleurs, c'est parce
que les droits individuels permettaient de demander réparation
d'injustices qui n'auraient jamais fait l'objet de plaintes dans
d'autres cités.
Quoi qu'il en soit, il est certain que le système
judiciaire constituait une part importante de l'exercice de la
citoyenneté. Ce lien entre la politeia et l'exercice
de la justice se trouve encore renforcé par la nature des
affaires traitées. D'après les sources anciennes,
il semble en effet que les cours avaient à juger beaucoup
plus d'actions publiques que d'actions privées car ces
dernières pouvaient la plupart du temps être réglées
en amont par les magistrats. Les apodectes
avaient, par exemple, le pouvoir de juger directement les infractions
fiscales mineures ; les Onze avaient
le droit de condamner directement les kakourgoi, auteurs
de délits graves tels que les atteintes à la propriété
ou aux personnes libres. Les Quarante
et les arbitres, quant à eux, parvenaient souvent à
résoudre à l'échelon du dème les conflits
opposant deux parties. Ne venaient donc devant les tribunaux de
l'Agora que les délits graves, les affaires criminelles,
et les plaintes privées n'ayant pu être résolues
par ces procédures préalables. Les autres procès
avaient souvent une connotation politique.
Aux IV° et V° siècles, deux tribunaux
principaux coexistent : l'Aréopage et l'Héliée.
Il faut aussi mentionner une série de tribunaux annexes,
parfois éloignés de l'Agora et traitant principalement
des affaires criminelles.
L'Aréopage
(ὁ Ἄρειος
πάγος) était une survivance
des institutions judiciaires de l'époque
pré-démocratique. Les réformes de Solon
et surtout celles de Clisthène l'avaient privé de
presque toutes ses prérogatives politiques et ne lui avaient
laissé qu'une partie des ses fonctions judiciaires : le
jugement des affaires criminelles, peut-être parce que,
d'après le mythe, c'est là qu'Oreste aurait été
jugé.Tout au long du V° siècle, ce tribunal
perdit petit à petit toutes ses prérogatives au
profit de l'Héliée et du Conseil des 500,
Ephialtès ne lui laissant plus qu'une partie des affaires
criminelles elles-mêmes.
Avant les intermèdes oligarchiques de la fin du V°
siècle, il n'apparaissait donc plus que comme une vénérable
institution dénuée de tout pouvoir. Les Quatre-Cents
et les Trente, au cours des brefs intermèdes oligarchiques
de la fin du V° siècle, tentèrent bien de restaurer
son pouvoir originel mais l'entreprise fut sans lendemain. L'Aréopage
ne fut jamais pourtant jamais supprimé et il conserva son
prestige tout au long du IV° siècle. Ses membres, les
Aréopagites, étaient recrutés parmi les anciens
archontes mais la plupart d'entre eux continuaient d'appartenir
aux classes les plus fortunées. A l'époque d'Aristote,
il avait compétence pour les affaires d'empoisonnement,
d'incendie volontaire, de meurtre et de blessure prémédités
pour lesquels l'accusé ne pouvait présenter de circonstance
atténuante.
Les
autres juridictions criminelles
Les homicides involontaires, ou ceux pour lesquels
un citoyen pouvait faire valoir une excuse légitime (Aristote
donne comme exemple le flagrant délit d'adultère)
échappaient à l'Aréopage, tout comme le meurtre
d'un esclave ou d'un métèque. Ces affaires étaient
jugées dans des cours annexes, telles que le Delphinion
(τὸ Δελφίνιον),
le Palladion (τὸ Πρυτανεῖον),
le Prytaneion (τὸ Πρυτανεῖον)
ou Phréatô (ἡ Φρεαττώ).
L'emplacement de ces tribunaux est incertain. Les deux premiers
étaient manifestement situés à proximité
ou dans l'enceinte de sanctuaires dédiés à
Athéna (Pallas) et à Apollon (delphien). Le troisième
était peut-être attenant au
Prytanée, sur l'Agora. Quand au quatrième, il
se trouvait sur la côte, près du Pirée, en
un lieu appelé Phréattys (ἡ
Φρεαττύς). Dans
ce dernier tribunal, nous dit Aristote, l'accusé devait
présenter sa défense depuis un navire ancré
près du rivage.
Le jury était composé de citoyens tirés au
sort : les éphètes (οἰ ἐφέται).
Le nombre et le statut de ces jurés n'est pas bien connu
et on ne sait s'il faut les ranger parmi les magistrats ou les
considérer comme des héliastes.
L'Héliée
(ἡ Ἡλιαία)
- Si l'Ecclesia est l'Assemblée du peuple, l'Héliée
est son tribunal. De même que les citoyens gouvernent
ensemble sur la Pnyx, de même ils jugent directement et
collectivement en tant qu'héliastes.
Contrairement à l'Aréopage, l'Héliée
est donc une institution véritablement démocratique,
la fonction judiciaire de juge ou de juré étant
à Athènes une composante essentielle de la citoyenneté
au même titre que les fonctions politiques ou militaires.
Le citoyen doit donc prévoir d'y consacrer une partie
importante de sa vie, le recrutement étant facilité
par une idemnité : le misthos
heliasticos. Les tribunaux ne siégeaient pas
les jours d'assemblée, ni les jours néfastes,
ni les jours de fête.
- Structure et composition de l'Héliée :
L'Héliée est composé de 6000 jurés
potentiels, citoyens de plus de trente ans tirés au sort
chaque année dans les dèmes. Le tribunal dispose
d'un siège principal sur l'Agora mais il est en réalité
constitué de dix cours différentes réparties
dans des lieux distincts de la zone urbaine. Les héliastes
de l'année, porteurs
de leur plaque personnelle, devaient se présenter
chaque jour ouvrable sur l'Agora . La sélection quotidienne
était alors fonction du nombre d'affaires à traiter.
Au V° siècle, il semble qu'elle était déterminée
par l'ordre d'arrivée. Au IV° siècle, elle
faisait l'objet d'un deuxième tirage au sort. La division
décimale n'implique pas nécessairement une répartition
égale entre les différentes juridictions et il
semble que le nombre des héliastes ait varié de
200 à 1500, selon la cour à laquelle ils étaient
affectés et le nombre des affaires à traiter.
Les dix tribus devaient cependant être représentées
à part égale dans chaque tribunal.
Les
procédures :
- La conduite des débats : Les présidents
étaient toujours des magistrats en exercice. Leur désignation
et leur répartition dans les différents tribunaux
du jour faisaient l'objet d'un troisième tirage au sort.
On tirait également au sort, parmi les jurés du
jour, divers assistants tels que les scrutateurs, chargés
de comptabiliser les votes en fin de procès ou les trésoriers,
qui versaient le misthos. Le citoyen chargé de la surveillance
de la clepsydre (ἡ κληψύδρα)
avait un rôle particulièrement important. On faisait
en effet usage d'une horloge à eau pour compter très
minutieusement le temps de parole de la défense et de
l'accusation. On pouvait arrêter la clepsydre en cas de
question de la partie adverse, de production d'un témoin
ou d'une pièce à conviction mais il était
interdit de parler une fois que le temps imparti était
écoulé.
- L'accusation : La justice athénienne ne connaît
pas de ministère public et c'est à chaque citoyen
de lancer une accusation contre celui qu'il estime avoir bafoué
la loi. Ce principe démocratique radical a été
critiqué dès l'origine car il s'est trouvé
perverti par le fait que l'accusateur percevait une partie de
l'amende infligée à l'accusé, ce qui engendra
une inflation des plaintes et l'apparition d'une catégorie
de dénonciateurs professionnels : les sycophantes (οἱ
συκοφάνται),
ainsi nommés parce qu'à l'origine ils dénonçaient
ceux qui volaient des figues sur les figuiers sacrés
(τὸ σῦκον,
la figue).
L'initiative individuelle reste la règle, qu'il s'agisse
d'une affaire privée ou publique. Dans ce dernier cas
cependant, l'eisangélie
ou la graphè paranomon sont portées
devant l'Ecclesia et la Boulè qui ne les
transmettent à l'Héliée qu'après
un vote.
- L'instruction : Il n'existe pas non plus de juge d'instruction
mais il y a bien une instruction du dossier. Celle-ci est assurée
par les magistrats, qui jouent
un rôle purement technique, préparant la session
du tribunal mais n'intervenant ni dans les débats ni
dans le verdict. Aucun d'eux n'est un spécialiste du
droit. Les six thesmothètes, dont c'est la fonction principale
sont désignés par tirage au sort, comme l'archonte-roi
et l'archonte éponyme. Les seuls magistrats insructeurs
élus sont les stratèges, qui ont en charge la
préparation des procès militaires.
- Les plaidoiries : comme en tout autre lieu de la démocratie
athénienne, l'iségorie
est la règle. Les débats sont donc exclusivement
oraux et interdisent le recours à un professionnel. Il
n'y a pas d'avocat, accusateur et accusé devant s'exprimer
directement devant la cour, chacun pouvant néanmoins,
avec la permission du tribunel, être assisté d'un
synégore (ὁ συνήγορος)
auquel il cède une partie de son temps de parole. En
réalité, comme sur la Pnyx, beaucoup de ces discours
étaient soigneusement préparés avant d'être
récités. Très vite apparurent des logographes
(οἱ λογογράφοι,
"ceux qui écrivent les
discours") qui se
chargeaient de rédiger les plaidoiries de la défense
ou de l'accusation. Nous avons conservé nombre de ces
écrits qui comptent parmi les plus belles pages de la
prose attique du V° et du IV° siècle.
- Le verdict et les peines : si l'exercice de la justice
appartient collectivement à tous les citoyens, le moment
du jugement est une affaire de conscience purement individuelle.
Contrairement à ce qui se
passe sur la Pnyx, toutes les décisions se prennent
à bulletin secret. La procédure de confidentialité
est même extrèmement minutieuse. Chaque juré
dépose individuellement, à son tour, un jeton
dans une des deux urnes mises à sa disposition : celle
de l'accusation et celle de la défense. Pour mieux assurer
le secret du vote, la procédure se renforce même
au cours du quatrième siècle. On imagine alors
un système à deux jetons. Le premier, percé
d'une tige pleine, donne raison à l'accusateur. Le second,
à tige creuse, est favorable à la défense.
Le juré dépose un des deux jetons dans une amphore
servant d'urne et se débarasse de l'autre dans une seconde
faisant office de corbeille. A la fin du vote, on vérifie
que le nombre de jetons est bien identique dans les deux jarres.
- La nature des sanctions diffère
selon que l'accusé est libre ou esclave, citoyen ou métèque
mais l'échelle est la même pour tous, d'une simple
amende à la peine de mort.
- Notons enfin qu'aucune procédure d'appel ne semble
avoir été prévue et que l'Héliée
pouvait condamner aussi bien l'accusateur que l'accusé,
si la dénonciation se révélait totalement
infondée, c'est-à-dire si elle n'obtenait pas
au moins un cinquième des voix des jurés.
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